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Sa banque

Le 24 Pluviôse an VIII de la République française (13 février 1800), les actionnaires réunis en assemblée générale approuvent les statuts primitifs de la toute nouvelle Banque de France. C’est une banque tout ce qu’il y a de plus privée qui, comme ses concurrentes dans cette brève période de banque libre qu’a connu la France [1], a principalement vocation à émettre des billets de banque et escompter des effets de commerce. Pourtant, à la lecture de ses statuts, on comprend très rapidement que cette nouvelle venue a une dimension un peu particulière. Flour de Saint-Genis (1896), qui a eu les feuillets entre les mains, note :

« Au verso de la feuille où se termine le texte des Statuts du 24 pluviôse an VIII, s’ouvre la liste des souscripteurs qui remplit environ quatre pages. En tête, d’une écriture ferme, nette et extraordinairement régulière :
« Bonaparte, Premier Consul. Trente actions.
« Viennent ensuite et dans cet ordre, ses intimes, ses parents, les officiers de son état-major, ses conseillers financiers, puis les banquiers fondateurs : Bourienne, 5 actions ; Clarke, 1 action ; Lagarde, 5 actions ; Maret, 2 actions ; Joseph Bonaparte, 1 action ; Murât, 2 actions ; Hortense Beauharnais, en caractères élégants, redressés et fins, 10 actions ; Duroc, 5 actions ; Gaudin, 5 actions ; Sièyes, 5 actions ; Joseph de Lugo, agent du Portugal, 6 actions ; Lecouteulx, 1 action ; Mallet, 15 actions, etc., etc. »

Lorsque Napoléon Bonaparte, évoquant la Banque de France, la désignait sous le nom de « ma banque » [3], il faut bien comprendre qu’il n'entendait par seulement par là qu'il en était l’initiateur et qu'il comptait en faire un instrument de pouvoir : il en était aussi, avec ses proches, un des principaux actionnaires [2] et ce fût, autant qu'on puisse en juger, un investissement particulièrement fructueux.

En effet, si certains exégètes y voient une volonté de montrer l’exemple, il a tout lieu d’en douter : après cette première souscription, Bonaparte et ses proches ont considérablement augmenté leurs positions dans le capital de la banque et ce, sans publicité. La liste des actionnaires au 31 décembre 1808 est sans équivoque [4] : l’empereur est le troisième actionnaire de la banque avec 1 000 actions (soit 1.5% du capital) auxquelles on peut rajouter celles détenues par ses proches — Hortense de Beauharnais, Letizia Bonaparte, Jérôme Bonaparte, l’impératrice Joséphine mais surtout Nicolas Joseph Clary, son beau-frère [5], qui, avec 1 170 titre (1.7% du capital) est le deuxième actionnaire de la Banque de France. Juste pour fixer les idées, ça signifie que rien qu'avec les dividendes de sa banque, l’empereur touchait 60 000 francs [6] par an soit le salaire annuel de 150 ouvriers. On ne devient pas le souverain le plus riche du monde par hasard.

Opération « ma banque »

De toute évidence, le premier consul n’a pas créé une banque tout seul. Il a reçu l’appui d’un aréopage composé de la fine fleur de la finance parisienne ; des banquiers inspirés par les expériences de banque libre menées en Écosse et en Angleterre ; expériences qui financent déjà depuis des décennies ce que nous appelons aujourd’hui la révolution industrielles. Dès que le Directoire allège la chape de plomb règlementaire créée par la Terreur, banquiers, commerçants et industriels vont s’associer et ouvrir leurs propres banques d’émission.

Les quatre plus grosses, toutes parisiennes, sont la Caisse des Comptes Courants fondée le 29 juin 1796 par des anciens de la Caisse d’Escompte [7], la Caisse d’Escompte du Commerce qui ouvre le 24 novembre 1797, la Banque Territoriale qui est créée le 20 avril 1799 et le Comptoir Commercial qui est fondé le 21 décembre 1800. Dans le Paris de l’époque, il n’y a donc pas une banque centrale mais plusieurs instituts d’émission privés qui émettent leurs propres billets, escomptent des effets de commerce et parviennent, malgré l’instabilité politique et grâce à l’extrême prudence de leurs gestions, à se développer sans qu’aucune crise majeure ne soit à déplorer.

On ne saura sans doute jamais comment s’est nouée cette alliance entre Bonaparte et les banquiers parisiens mais deux noms reviennent avec insistance : ceux de Jean-Barthélemy Le Couteulx de Canteleu et de Jean-Frédéric Perregaux. L’un comme sont des banquiers de renom, tous deux actionnaires de la Caisse des Comptes Courants et habitués à travailler de concert. On sait par ailleurs que le premier, Couteulx, est un intime du général Bonaparte depuis au moins janvier 1796 quant au second, Perregaux, il travaille pour l’insubmersible Talleyrand depuis le coup 18 fructidor (4 septembre 1797).

Certaines sources [8] font des deux compères les financiers probables du coup du 18 brumaire (9 novembre 1799). Quoiqu’il en soit, dès le coup réalisé, ils font tous les deux parties des « vingt négociants réunis » invités par l’indéboulonnable Gaudin [9] au domicile du premier consul pour aider le nouveau régime à se financer. Mieux encore, parmi ces vingt-là, ils sont les deux seuls à se voir nommés par Bonaparte lui-même au tout nouveau Sénat Conservateur — Couteulx le 3 nivôse an VIII (24 décembre 1799) et Perregaux le lendemain. Bref, si le premier consul s'est fait aider pour créer sa banque, c’est sans doute par ces deux-là.

De fait, le 6 janvier 1800, alors que l’encre de la Constitution de l’an VIII n’est pas encore sèche, ce sont encore Couteulx et Perregaux qui adresse une lettre à Gaudin ; lettre dans laquelle ils lui demandent un peu d’aide pour un projet de banque dont le ministre, par ailleurs, est supposé avoir déjà entendu parler. Que demandent-ils. Oh, trois fois rien : il voudrait juste que la toute nouvelle Caisse d’amortissement [9] — c’est-à-dire un organisme public — souscrive au capital de leur banque et leur fournisse de quoi démarrer leurs activités. C’est le premier document écrit qui mentionne la Banque de France et c’est à peu près tout ce qu’elle est à ce stade : un nom écrit sur un bout de papier. Devinez quoi ? Dix jours plus tard, le 28 nivôse de l’an VIII de la République, un arrêté signé de la main de Bonaparte le leur accorde.

C’est ainsi que la première assemblée, celle du 13 février 1800, peut avoir lieu et que les deux premiers régents de la Banque de France désignés dans les statuts primitifs ne sont autres que messieurs Perregaux, « banquier à Paris, rue du Mont-Blanc » et Le Couteulx-Canteleu, « négociant, rue du Faubourg Saint-Honoré ». Très rapidement, alors que la banque n’a ni siège ni employés, les pouvoirs publics vont se substituer à la clientèle qui lui fait défaut — c’est-à-dire que la Banque de France encore au berceau commence à ressembler furieusement à la Banque d’Angleterre [10] ; à tel point d’ailleurs que les actionnaires potentiels ne se bousculent pas au portillon — la Banque générale de Law et l’expérience des assignats ont solidement vacciné les français contre la monnaie-papier qui porte le sceau de l’État — et que le premier consul lui-même devra faire des pieds et des mains pour convaincre tout le monde qu’il s’agit bien là d’une banque privée.

Parallèlement, Perregaux, encore lui, est missionné par les actionnaires de la Banque de France pour organiser l’absorption de la Caisse des Comptes Courants dont il est lui-même, je le rappelle, actionnaire. Les tractations durent une semaine : le 1er ventôse an VIII (20 février 1800), 37 actionnaires de la Caisse échangent leurs titres contre 665 actions de la Banque de France. Le jour même, cette dernière s’installe au siège de la Caisse — l’hôtel Massiac, rue des Victoires à Paris — et commence à travailler. L’opération, vous en conviendrez, est rondement menée : transformer un bout de papier en une banque opérationnelle en sept jours, ça n’est pas donné à tout le monde. « La Banque de France est encore un enfant au berceau, écrit Le Couteulx le 21 avril 1800, mais son enfance est celle d’Hercule. »

La marche de l'empereur

Reste ce désagréable problème de concurrence. Le cas de la Caisse des Comptes Courants, on l’a vu, est réglé par absorption ; restent les autres et notamment la Banque Territoriale, la Caisse d’Escompte du Commerce et le Comptoir Commercial. Dès avril 1802, alors que la Banque de France n’a pas encore placé ces 30 000 premières actions, les régents de la banque viennent se plaindre de l’existence de cette concurrence parisienne auprès de leur actionnaire. Bonaparte commande un rapport à Emmanuel Crétet, conseiller d’État qui, sans grande surprise, conclue qu’il faut mettre fin à la libre émission de billets de banque.

C’est ainsi, alors que le premier consul vide les caisses de sa banque de leurs espèces pour préparer la reprise des hostilités avec l’Angleterre [11], que la loi du 24 germinal an XI (14 avril 1803) va mettre fin à l’unique expérience de banque libre qu’ai connu la France. Dans la grande tradition des privilèges d’ancien régime, la Banque de France obtient le monopole exclusif d’émission de billets de banque à Paris pendant quinze ans ; privilège qui sera reconduit régulièrement et étendu progressivement sur tout le territoire jusqu’à devenir un monopole en bonne et due forme en 1848.

Le plus extraordinaire, à ce point, est sans doute l’exposé des motifs de la loi par Crétet [12] : « L’action divisée des banques sur la circulation et sur le crédit, écrit-il, s’oppose à toute combinaison centrale et aucune des banques ne pourrait jamais régler ses affaires sur les besoins de la place et sur la situation du numéraire en circulation. Cette rivalité fait contracter aux banques concurrentes une habitude inquiète qui les empêche d’user avec confiance de leurs moyens et qui les oblige à refuser au commerce des secours proportionnels à ses besoins. » C’est-à-dire que le reproche qui est fait aux banques, c’est d’être trop prudentes et de ne pas émettre suffisamment de billets — admettez que ça ne manque pas de sel.

Le reste est sans grande surprise : dès mai 1803, la Banque de France pousse la Banque Territoriale à la faillite en refusant de lui réescompter des traites — le rôle de prêteur en dernier ressort viendra bien plus tard ; en septembre de la même année, c’est au tour de la Caisse d’Escompte du Commerce d’être absorbée [13] ; le Comptoir Commercial, quant à lui, fera l’objet d’une longue et épuisante campagne de harcèlement qui le réduira à peau de chagrin : il disparait définitivement en 1813.

Il ne reste plus alors à Napoléon Bonaparte qu’à ajouter la touche finale de son œuvre en organisant la reprise en main politique de sa banque. Les associés du premier consul devront rapidement apprendre à composer avec un empereur jusqu’à ce que leurs lointains successeurs soient définitivement évincés du capital de sa banque en 1945.

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[1] Elle commence sous le directoire avec la loi du 30 Brumaire de l’an IV (21 novembre 1795) par laquelle « le Conseil des Cinq-Cents, considérant qu’il est urgent de donner au commerce toute l’activité et la liberté qui lui sont nécessaire pour accroître les ressources de la France », déclare que « la loi du 26 germinal de l’an II, concernant les compagnies et associations commerciales, (qui interdisait toute forme de société par actions) est abrogée. ». Elle prendra fin le 24 germinal an XI (14 avril 1803) pour les motifs et raisons que nous exposerons plus loin.
[2] Le 13 février 1800, il semble que Bonaparte ait bien été le plus important actionnaire de la banque mais, ne disposant pas de l’intégralité de la liste des actionnaires ni du nombre de titres effectivement souscrits à cette date, je ne puis pas l’affirmer. En effet, si la Banque de France prévoyait de lever 30 000 actions d’une valeur nominale de 1 000 francs chacune (soit 30 millions, somme considérable), elle mettra environ deux et demi à atteindre cet objectif.
[3] Largement attesté, notamment, par Nicolas François Mollien dans ses mémoires (Mémoires d'un ministre du Trésor public, 1780-1815).
[4] D'après le registre d’émargements pour le dividende du deuxième semestre de 1808 (Bergeron, chap. V : « La Banque de France ».). Le premier actionnaire de la Banque de France à cette date est Buys, Blancke, Kerkhoven et Tideman, un fonds d’investissement hollandais basé à Amsterdam qui détient 1 260 actions soit 1.8% du capital (Cahiers anecdotiques de la Banque de France #26, p. 10).
[5] L’une de ses sœurs, Julie, a épousé Joseph Bonaparte en 1794 et une autre, Désirée, fût le premier grand amour et la fiancée officielle du futur empereur avant qu’il ne rencontre Joséphine de Beauharnais (elle épousera finalement le général Jean-Baptiste Bernadotte, futur roi de Suède et de Norvège).
[6] C'est, depuis la loi 17 Germinal an XI (7 avril 1803), le fameux « franc germinal » : 322.5 mg d’or au titre de 900 millièmes soit un peu moins de 10 euros au cours actuel.
[7] Il s’agit de la 2ème Caisse d’Escompte, créée en 1776 par Isaac Panchaud avec le soutien de Turgot et qui avait pour mission initiale de fluidifier les marchés financiers français avant de devenir, notamment sous Calonne, un instrument de financement de l’État et de faire faillite.
[8] Notamment Philippe Nataf dans Free Banking in France (1796-1803) qui cite Dauphin-Meunier (1936) La Banque de France, pp. 15–30 et (1937) La Banque à travers les âges, pp. 13–92. Je n’ai pas réussi à mettre la main sur ces ouvrages.
[9] Martin Michel Charles Gaudin, ministre des finances sous le Consulat puis sous l’Empire.
[10] Qui, précisons-le ici, n’a pas encore obtenu son monopole (elle l’obtiendra dans Londres et ses alentours en 1826 puis, dans l’ensemble du royaume en 1844) mais, par construction, joue le rôle de banque de la couronne depuis sa création en 1694.
[11] Bonaparte exigeant de sa banque qu’elle escompte prioritairement et en grandes quantité les effets des fournisseurs de l’armée.
[12] Qui deviendra, le 25 avril 1806, le premier gouverneur de la Banque de France.
[13] Fin 1802, la Banque de France avait déjà essayé de lui faire mettre la clé sous la porte mais les actionnaires avaient tenu bon. Mais avec la loi de 24 germinal, naturellement, toute résistance était désormais inutile.

Éléments de bibliographie (à compléter...) :
Bergeron, Louis, Banquiers, négociants et manufacturiers parisiens du Directoire à l’Empire (1999)..
Flour de Saint-Genis, Victor-Bénigne, La Banque de France à travers le siècle (1896).
Nataf, Philippe, « Le secret de la liberté des banques et de la monnaie », Aux sources du modèle libéral français (1997).
Vandal, Albert, « La Conquête de Paris par Bonaparte (1799-1800) », Revue des Deux Mondes T.2 (1901).

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